Organiser le patrimoine dans une vision familiale et durable
Une stratégie patrimoniale pertinente commence par les objectifs : protéger, transmettre, investir, financer un projet ou simplifier une organisation devenue trop complexe. Le cabinet met en perspective la composition du patrimoine, la situation familiale, la gouvernance souhaitée et les conséquences fiscales des décisions envisagées.
Détention et gouvernance des actifs
Les structures patrimoniales doivent rester lisibles, utiles et adaptées aux décisions que la famille souhaite prendre.
Nous comparons la détention directe, les sociétés civiles, les holdings patrimoniales et les mécanismes de démembrement au regard des actifs et de leur usage.
La gouvernance, les pouvoirs de décision, la répartition des revenus et les besoins de liquidité sont intégrés à l’analyse pour éviter une organisation purement fiscale.
Transmission et anticipation successorale
Donation, succession et réorganisation familiale nécessitent une chronologie précise et une compréhension partagée des objectifs.
Le cabinet accompagne les donations, démembrements, transmissions d’actifs et évolutions de structures, en coordination avec les notaires et conseils habituels de la famille.
Chaque scénario est apprécié au regard de la protection des personnes, de l’équité recherchée, de la continuité des actifs et des coûts fiscaux immédiatement ou ultérieurement supportés.
Transmission et continuité
Patrimoine international et coordination civile
La présence d’actifs, de résidences ou de membres de la famille dans plusieurs pays impose une lecture civile et fiscale coordonnée.
Nous examinons les conventions applicables, les obligations déclaratives, l’IFI, les revenus du patrimoine et les conséquences d’une mobilité internationale.
Le cabinet travaille avec les avocats, notaires et conseils étrangers choisis par le client afin de préserver la cohérence de la stratégie entre les juridictions.
Points de vigilance
Les équilibres à clarifier avant de réorganiser ou de transmettre
- 01
La cartographie des actifs, passifs, revenus et structures de détention.
- 02
La composition familiale, les besoins de protection et les objectifs de chacun.
- 03
Les règles de gouvernance, les pouvoirs et les besoins de liquidité futurs.
- 04
Les donations, successions ou démembrements déjà réalisés ou envisagés.
- 05
L’IFI, les revenus patrimoniaux et les obligations liées aux actifs étrangers.
- 06
Les pays concernés, les conventions applicables et les conseils à coordonner.