« Je signe en Arabie saoudite, mais ma famille reste à Lyon. Est-ce que je paie encore des impôts en France ? » « Je joue en Angleterre depuis trois ans et j'ai gardé mon appartement à Bordeaux, qu'est-ce que je dois déclarer ? » « Je m'installe à Monaco, est-ce que j'en ai fini avec le fisc français ? »
Ces questions reviennent à chaque mercato, de la part des joueurs, de leurs familles ou de leurs agents. Un sportif professionnel qui joue à l'étranger peut rester résident fiscal français lorsque son foyer ou certains de ses autres liens fiscaux demeurent en France. La durée de présence à l'étranger ne suffit pas, à elle seule, à déterminer sa résidence, et les conventions fiscales jouent un rôle essentiel pour répartir les droits d'imposition entre les États. Plusieurs affaires célèbres l'ont montré.
En bref
Un sportif qui part exercer à l'étranger peut conserver sa résidence fiscale en France, notamment lorsque son conjoint et ses enfants continuent d'y vivre. Le seul fait de passer moins de six mois par an sur le territoire français ne suffit pas à exclure cette résidence, dont l'appréciation dépend de l'ensemble des circonstances et, le cas échéant, de la convention fiscale applicable.
Lorsque deux pays le considèrent comme résident, la convention fiscale permet de déterminer sa résidence. La rémunération d'une activité exercée à l'étranger est en principe imposable dans l'État où cette activité est effectivement exercée, et la France élimine la double imposition selon la convention. Les autres revenus, les comptes à l'étranger et le patrimoine suivent, eux, la résidence.
Monaco obéit à une règle à part pour les Français. Un sportif français recruté depuis l'étranger par un club français peut aussi, sous conditions, bénéficier du régime des impatriés. Ces situations se préparent avant le transfert.
Un contrat à l'étranger suffit-il pour ne plus être résident fiscal français ?
Non, pas à lui seul. Il suffit qu'un seul des critères de l'article 4 B du code général des impôts soit rempli pour être domicilié en France au regard du droit interne, sous réserve de la convention fiscale applicable.
Le foyer constitue l'un des principaux critères permettant d'apprécier la résidence fiscale d'un sportif. Il correspond, en principe, au lieu où se situe le centre de sa vie familiale. Ainsi, lorsqu'un joueur exerce son activité à l'étranger mais que son conjoint et ses enfants continuent de résider en France, son foyer fiscal peut y demeurer, indépendamment de la durée de ses séjours sur le territoire français (BOFiP).
L'existence d'un foyer, le lieu du séjour principal, l'exercice de l'activité professionnelle et le centre des intérêts économiques constituent des critères alternatifs, dont l'application doit ensuite être articulée, le cas échéant, avec les stipulations de la convention fiscale concernée.
Le lieu du séjour principal, souvent résumé à tort par une règle des 183 jours, n'est pas un seuil automatique. Selon le Conseil d'État, il ne peut déterminer le domicile fiscal que si le contribuable ne dispose pas d'un foyer en France (CE, 31 mars 2014, n° 357019). L'activité professionnelle principale se situe en général dans le pays du club, et le centre des intérêts économiques correspond au lieu des principaux investissements ou au pays d'où proviennent la majeure partie des revenus. Des sponsors français, des revenus d'image versés en France ou un patrimoine important en France peuvent peser dans cette analyse.
Depuis la loi de finances pour 2025, l'article 4 B précise que les personnes qui remplissent l'un de ces critères ne peuvent toutefois être considérées comme domiciliées en France lorsque, en application d'une convention fiscale, elles ne sont pas regardées comme résidentes de France. Il faut donc distinguer la qualification de droit interne et la résidence au sens de la convention. Lorsque le sportif est susceptible d'être considéré comme résident fiscal de deux États, les stipulations de la convention applicable doivent être examinées afin de déterminer sa résidence conventionnelle et les conséquences fiscales qui en découlent. Nous détaillons ces critères dans notre article Famille restée en France, êtes-vous encore résident fiscal ?
Quand deux pays revendiquent le joueur, la convention tranche
Le pays du club considère souvent le joueur comme son résident, et la France peut faire de même. Les conventions fiscales départagent alors les deux États par une série de critères successifs. On regarde d'abord où le joueur dispose d'un foyer d'habitation permanent, c'est-à-dire d'un logement disponible en permanence. S'il en a un dans les deux pays, on recherche le centre de ses intérêts vitaux, personnels et économiques, puis le lieu où il séjourne habituellement, et enfin sa nationalité.
Garder un appartement en France à sa disposition toute l'année, tout en louant un logement près de son nouveau club, place souvent la discussion sur le terrain des intérêts vitaux, où la famille pèse lourd.
Rester résident français ne veut pas dire payer deux fois l'impôt sur son salaire. Selon les stipulations de la convention applicable, et notamment celles propres aux artistes et aux sportifs, la rémunération d'une activité sportive exercée à l'étranger peut être imposée dans l'État où cette activité est effectivement exercée. Ce n'est pas une règle universelle, et chaque convention doit être lue. Pour un footballeur, la cour administrative d'appel de Paris a jugé que l'activité s'exerce là où le match se joue, y compris dans un pays tiers (CAA Paris, 5 juin 2024, n° 23PA01905). Lorsque le sportif demeure résident fiscal français, les modalités d'élimination de la double imposition doivent être examinées au regard de la convention. Selon les cas, la France exonère ces revenus en les prenant en compte pour fixer le taux applicable aux autres revenus, ou accorde un crédit d'impôt (BOFiP). Pour les sports individuels, les gains d'un tournoi ou d'une course sont en principe imposables dans le pays de l'épreuve, selon l'article 17 du modèle de convention de l'OCDE, repris par la plupart des conventions françaises.
L'enjeu est ailleurs. Un joueur resté résident français est en principe imposable en France sur ses autres revenus, placements, loyers ou revenus d'image, sous réserve des conventions et des mécanismes d'élimination de la double imposition. Il y déclare les comptes qu'il détient, utilise ou a ouverts à l'étranger, et son patrimoine immobilier, en France comme à l'étranger, entre dans l'assiette de l'impôt sur la fortune immobilière lorsque sa valeur nette dépasse 1,3 million d'euros. Avec un pays qui n'a pas conclu de convention avec la France, aucun mécanisme conventionnel ne règle la double imposition, et la situation doit être étudiée avant de signer.
Ce que les grandes affaires enseignent
Ces affaires ne relèvent pas toutes de la même question. Celles de Yannick Noah et de Samir Nasri portent sur la résidence fiscale en France. La première a été jugée et, selon la presse, s'est conclue sans pénalités pour mauvaise foi. La seconde est en cours et contestée. Celles de Lionel Messi, Cristiano Ronaldo et Carlo Ancelotti concernent la fiscalité espagnole et la dissimulation de revenus, notamment de droits à l'image. Elles n'illustrent donc pas directement les règles françaises de résidence, mais montrent que le pays d'accueil contrôle aussi.
Yannick Noah, une maison et des enfants en France
Pour l'année 1993, Yannick Noah se déclarait résident suisse. L'administration a soutenu qu'il était resté domicilié en France cette année-là et, selon la presse, a reconstitué ses séjours à partir de relevés de carte bancaire, de chèques et de factures. Dans une décision publiée sans nom, que les commentateurs rattachent à son dossier, le Conseil d'État a confirmé l'existence d'un foyer en France (CE, 31 mars 2014, n° 357019).
Le contribuable y possédait une maison qu'il occupait régulièrement, avec du personnel de maison. Ses deux enfants y vivaient avec leur mère, plusieurs membres de sa famille aussi, et il y disposait de véhicules et de comptes bancaires. Au regard de la convention franco-suisse, son foyer d'habitation permanent était lui aussi en France. Une fois la résidence française établie, les sommes provenant de ses comptes à l'étranger non déclarés ont été présumées constituer des revenus imposables en France. Selon la presse, le litige s'est achevé en 2017, avec environ 661 000 euros à régler mais sans pénalités pour mauvaise foi.
Samir Nasri, une affaire en cours sur une résidence à Dubaï
Plus récente, l'affaire de Samir Nasri n'est pas jugée. Selon la presse, l'administration conteste la résidence fiscale à Dubaï de l'ancien international, devenu consultant, et lui réclame plus de 5,5 millions d'euros d'impôt sur le revenu et d'impôt sur la fortune immobilière pour les années 2018 à 2025. Selon l'Associated Press, elle s'appuie sur 487 jours passés en France contre 226 aux Émirats arabes unis entre 2021 et 2023, sur des réservations aériennes et sur 212 commandes de repas livrées à une adresse parisienne en 2022 (AP). En mars 2026, une juridiction parisienne a autorisé, à titre conservatoire, la saisie de certains comptes et une hypothèque provisoire sur un bien à Paris.
Ses avocats contestent. Ils indiquent qu'il vit aux Émirats avec sa compagne et son fils, qu'il déclare en France ses revenus de source française, que la somme réclamée n'est pas due et que les commandes de repas ne prouvent pas qu'il les a passées lui-même (Le 10 Sport). Ils ont fait appel de la décision de saisie, et aucun juge ne s'est prononcé sur le fond. L'affaire montre surtout le type de preuves que l'administration rassemble aujourd'hui, jours de présence, données de transport et traces de la vie quotidienne, et l'intérêt pour un sportif de documenter sa résidence année par année.
Messi et Ronaldo, les droits à l'image rattrapés en Espagne
Le pays d'accueil contrôle lui aussi. Lionel Messi a été condamné en Espagne en 2016, condamnation confirmée en 2017 par le Tribunal suprême, à 21 mois de prison non exécutés, pour avoir soustrait à l'impôt espagnol environ 4,1 millions d'euros de revenus de droits à l'image entre 2007 et 2009, au moyen de sociétés situées dans plusieurs pays (Público). Cristiano Ronaldo a accepté en 2019 une peine de 23 mois de prison avec sursis et une amende de 18,8 millions d'euros pour une fraude de 14,7 millions d'euros portant sur ses droits à l'image de 2011 à 2014 (Al Jazeera).
La leçon vaut pour un joueur français qui s'installe à l'étranger. Dès qu'il devient résident du pays de son club, ses revenus d'image y sont en principe imposables, et une société placée dans un pays tiers pour les recevoir sera examinée de près. En France, l'article 155 A du code général des impôts poursuit le même objectif, comme nous l'expliquons dans notre article sur la fiscalité des sportifs professionnels.
Carlo Ancelotti, la résidence se prouve année par année
En 2025, un tribunal de Madrid a condamné l'entraîneur Carlo Ancelotti à un an de prison, qu'il ne devrait pas avoir à purger, et à une amende d'environ 386 000 euros pour une fraude portant sur ses revenus de 2014. Il a en revanche été relaxé pour 2015, faute de preuve suffisante qu'il vivait alors en Espagne (Euronews). L'année d'arrivée et l'année de départ sont souvent les plus discutées, et chaque année s'apprécie séparément.
Quels risques fiscaux un agent doit-il anticiper avant un transfert international ?
Au-delà de leur médiatisation, ces affaires illustrent l'importance des enjeux fiscaux attachés à la carrière internationale d'un sportif. Une résidence fiscale mal appréciée, des revenus de droits à l'image insuffisamment anticipés ou des obligations déclaratives négligées peuvent conduire à des rappels d'impôt significatifs, auxquels peuvent s'ajouter des intérêts de retard et, lorsque les conditions légales sont réunies, des pénalités. Ces difficultés peuvent survenir plusieurs années après un transfert, alors même que le joueur a changé de club ou de pays de résidence.
Pour un agent, trois situations méritent une attention particulière avant la signature.
Un joueur dont la famille reste en France. Sa résidence fiscale française peut perdurer, avec l'imposition en France de ses autres revenus et la déclaration de ses comptes ouverts à l'étranger.
Des droits à l'image perçus à l'étranger. Une société d'image placée dans un pays tiers est examinée de près, dans le pays du club comme en France.
Un joueur qui envisage de revenir dans un club français. Le régime des impatriés se prépare avant le retour, car il dépend de ses années hors de France et des conditions de son recrutement.
Un transfert international ne se limite pas à la négociation d'un contrat sportif. Ses conséquences fiscales peuvent se prolonger bien au-delà de la signature et avoir un impact significatif sur le patrimoine du joueur. Pour les agents et les clubs qui accompagnent ces opérations, anticiper ces enjeux constitue une dimension essentielle de la sécurisation du parcours professionnel du sportif.
Monaco, Suisse, pays du Golfe, des destinations qui ne se valent pas
Monaco est un cas à part. En vertu de la convention franco-monégasque de 1963, les Français qui s'y installent restent imposés en France comme s'ils y étaient domiciliés, sur l'ensemble de leurs revenus (BOFiP). La convention et la doctrine prévoient des exceptions limitées, notamment pour les Français qui justifiaient de cinq ans de résidence habituelle à Monaco au 13 octobre 1962 et pour certaines situations de double nationalité. Pour un sportif français, s'installer à Monaco ne fait donc pas, en principe, sortir du fisc français.
Pour la Suisse, l'affaire Noah montre qu'une résidence déclarée peut être écartée lorsque la vie personnelle reste centrée en France.
Les championnats d'Arabie saoudite, du Qatar ou des Émirats arabes unis attirent avec des salaires pas ou peu imposés sur place. C'est précisément pour cette raison que la résidence française est examinée de près si la famille reste en France. Chaque convention conclue avec ces pays comporte ses propres règles de résidence, à lire avant de signer.
Ce que le joueur doit faire en France pendant sa carrière à l'étranger
L'année où son domicile fiscal est effectivement transféré à l'étranger, le joueur déclare comme résident les revenus perçus jusqu'à cette date, puis seulement ses revenus de source française. Cette date ne se confond pas toujours avec celle de la signature ou du premier match, et mérite d'être documentée. S'il reste résident, il déclare l'ensemble de ses revenus mondiaux, sous réserve des conventions, et chaque compte qu'il détient, utilise ou a ouvert à l'étranger, sous peine d'une amende de 1 500 euros par compte non déclaré, portée à 10 000 euros pour un pays non coopératif (notice 3916).
S'il devient non-résident, il reste imposable en France sur ses revenus de source française, comme les loyers de ses biens français, et sur son patrimoine immobilier français au titre de l'impôt sur la fortune immobilière, lorsque sa valeur nette dépasse 1,3 million d'euros. Le départ peut aussi entraîner l'exit tax s'il a été domicilié en France au moins six des dix années précédentes et détient des titres d'une valeur globale d'au moins 800 000 euros ou représentant au moins 50 % des bénéfices d'une société, par exemple une société d'image ou une holding. L'impôt porte sur les plus-values latentes de ces titres, son paiement peut bénéficier d'un sursis et il peut, sous conditions, être dégrevé.
Pour sécuriser sa position, mieux vaut conserver le contrat avec le club, le bail du logement à l'étranger, les certificats de scolarité des enfants s'ils l'ont suivi, un relevé des jours passés dans chaque pays et le certificat de résidence fiscale délivré par le pays du club.
Revenir jouer en France après une carrière à l'étranger
Un sportif français recruté depuis l'étranger par un club établi en France peut, sous certaines conditions, bénéficier du régime fiscal des impatriés. Ce dispositif n'est pas réservé aux ressortissants étrangers (BOFiP). Il suppose notamment qu'il n'ait pas été fiscalement domicilié en France au cours des cinq années civiles précédant celle de sa prise de fonctions et que son recrutement soit intervenu alors que son domicile était encore situé à l'étranger, une candidature adressée depuis l'étranger étant assimilée à un recrutement à l'étranger. Le régime permet notamment d'exonérer une prime d'impatriation chiffrée dans le contrat ou, sur option du joueur dans sa déclaration de revenus, évaluée forfaitairement à 30 % de sa rémunération nette totale, dans la limite de plafonds détaillés dans notre article sur la fiscalité des sportifs professionnels.
Le retour se prépare lui aussi, car le joueur redevient en principe résident à compter de la date effective du retour de son domicile fiscal en France. Une cession de titres, une distribution par une société d'image ou la réorganisation d'une holding n'ont pas les mêmes effets avant et après ce retour.
Anticiper la fiscalité d'un transfert international
La signature d'un contrat à l'étranger peut emporter des conséquences fiscales importantes, tant sur la rémunération du sportif que sur ses autres revenus et son patrimoine. Ces enjeux méritent d'être examinés en amont du transfert, afin de prévenir les difficultés déclaratives et de sécuriser l'organisation fiscale du joueur.
Beaupère & Guermouche Avocats accompagne les sportifs professionnels, leurs agents et leurs conseils dans l'analyse des conséquences fiscales de leur mobilité internationale, en coordination avec leurs interlocuteurs à l'étranger. Nous intervenons aussi bien en amont d'un transfert que pendant la carrière internationale du sportif ou à l'occasion de son retour en France, en français ou en anglais. Prendre contact avec le cabinet
Questions fréquentes
Passer moins de 183 jours en France suffit-il pour ne plus y être résident ?
Non. La durée de séjour ne compte que si le sportif n'a pas de foyer en France. Si sa famille y vit, il peut rester résident français quel que soit le nombre de jours passés à l'étranger, selon l'ensemble des circonstances et sous réserve de la convention fiscale.
Un sportif français installé à Monaco paie-t-il des impôts en France ?
Oui. Sauf exceptions très limitées, un Français installé à Monaco est imposé en France comme s'il y était domicilié, sur l'ensemble de ses revenus.
Mon salaire versé par un club étranger est-il imposé deux fois ?
En principe non. La rémunération est imposable dans l'État où l'activité est effectivement exercée, et la convention conduit la France, si le joueur y reste résident, à l'exonérer en la prenant en compte pour le taux ou à accorder un crédit d'impôt. Il faut en revanche vérifier qu'une convention existe avec ce pays.
Un joueur français qui revient en France peut-il bénéficier du régime des impatriés ?
Oui, sous conditions. Il doit avoir été recruté alors que son domicile était encore situé à l'étranger, une candidature adressée depuis l'étranger étant assimilée à un tel recrutement, et ne pas avoir été fiscalement domicilié en France au cours des cinq années civiles précédant sa prise de fonctions. La nationalité ne compte pas.
Faut-il déclarer ses comptes bancaires à l'étranger ?
En principe oui, tant que le joueur est fiscalement domicilié en France, pour les comptes qu'il détient, utilise ou a ouverts à l'étranger. Chaque compte non déclaré expose à une amende de 1 500 euros, ou de 10 000 euros dans un pays non coopératif, et les sommes qui en proviennent peuvent être présumées imposables.
Information générale à jour au 31 octobre 2026, qui ne constitue pas une consultation. Les affaires citées sont décrites d'après les décisions publiées et la presse. Chaque situation s'apprécie au cas par cas, selon la convention applicable.